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MARQUES DE COMMERCE

Dans le présent document,  le terme « A1 IMPORTS» désigne A1 Imports Inc. et/ou ses filiales. Sur les sites d’A1 IMPORTS se trouve certains noms commerciaux, marques de commerce, logos et noms de produits et de services associés (« marques de commerce ») d’A1 IMPORTS.

Ces marques de commerce ne doivent pas être utilisées, redistribuées, diffusées, publiées, copiées sur un autre support ni reproduites dans un autre but qu’à des fins éducatives, personnelles et non commerciales sans le consentement préalable écrit d’A1 IMPORTS. Ces marques de commerce ne doivent pas être modifiées de quelque façon que ce soit, ni déformées ni utilisées d’une façon préjudiciable à l’image ou à la réputation d’A1 IMPORTS.

Les autres marques de commerce d’A1 IMPORTS apparaissent sur les sites Web des divisions principales d’A1 IMPORTS. A1 IMPORTS ne fait aucune déclaration et ne donne aucune garantie quant au fait que les marques de commerce en cause ne violent pas les droits d'une autre personne ou entité. L’absence d’une marque de commerce sur l’un de nos sites ne constitue pas une renonciation partielle ou complète de la part d’A1 IMPORTS aux droits de propriété intellectuelle relatifs à chacune de ces marques de commerce.

Aucune disposition des présentes ne peut être interprétée comme octroyant, explicitement ou implicitement, une licence ou tout autre droit d’utiliser l’une ou l’autre des marques de commerce détenues ou utilisées par A1 IMPORTS autrement qu’en conformité avec les conditions énoncées dans les présentes.











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